20/04/2059 : Droits intellectuels et robotique

La cour européenne d’appel de Strasbourg est le théâtre d’un procès qui attire sur lui les regards de tous les acteurs de l’industrie de la robotique. Ce procès traite, en appel, du cas de ce jeune génie de la mécanique robotique qui, contre l’avis des fabricants de robots, a tenté de faire profession de sa passion pour les robots et ses talents d’informaticien.

Youri Bassegnac, jeune génie autodidacte de l’informatique et de la robotique, à commencé par "customiser" avec succès ses robots. Plutard, il a proposé à son entourage d’apporter des modifications afin de personnaliser les robots. Il répondait ainsi à tel ou tel particularité ou goût. Puis, par voix de promotion médiatique, Youri a élargi son public permettant à tout à chacun d’apporter des modifications substentielles à des robots construit en série. Chaque possesseur de robot le sait, l’acquisition d’un robot reste un investissement substentiel. Youri, quand à lui, proposait ses customisations à prix très abordable.

En première instance, les fabricants de robots qui revendiquent le droit exclusif d’intervention sur leurs machines, systèmes et sous systèmes, mécaniques aussi bien qu’informatiques, avait obtenu gain de cause. Ce premier jugement a mobilisé la communauté des développeurs en licence libre tout comme les associations de consommateurs quand à été mis à jour le vide juridique autour de la propriété effective du robot qui reste le fabricant, malgré l’achat de la machine. A l’image de l’achat d’un véhicule personnel, qu’est-ce qui prime : le droit à la propriété intellectuelle d’un des organe électronique ou le droit à la propriété privée de l’utilisateur ? Fort de ces soutiens, Youri Bassegnac a fait appel du jugement en première instance.

Pour modifier les machines qui lui ont été confiées, le jeune homme a utilisé des nanobots programmés par ses soins. Ces modifications portent aussi bien sur la programmation comportementale que l’apparence fonctionnelle. L’ouverture de ce procès en appel tentera d’apporter des éléments de réponse à toutes ces questions, tout en appelant le législateur à apporter rapidement un cadre juridique clair. Les revendeur de pièces détachées robotiques, marché parallèle en plein essot suivra de très prêt le nouveau volet d’une affaire qui les touches au premier chef.

© Olivier Parent